Autres ouvrages
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Précis de déontologie notariale (1re réimpression de la 3e édition)
ROUZET (Gilles) - 2004
Préface de Jean DERRUPPÉ. Pour le notaire, la déontologie fonde aussi sûrement sa fonction que les dispositions juridiques qui la décrivent. Elle en est la justification comme la conséquence. Son res[...] -
Pratique constitutionnelle en France et en Espagne de 1958 et 1978 à 1999 (La).
LAVROFF (Dimtri), RAMIREZ (Manuel) - 2001
En 1958 et 1978, les constituants français et espagnols ont établi un régime parlementaire rationalisé. En recourant à des mécanismes juridiques souvent différents, ils sont parvenus à des résultats [...] -
Signature et les mentions manuscrites dans les contrats (La)
MAJDANSKI (Delphine) - 2000
La loi du 13 mars 2000 libéralise le droit de la preuve et ouvre la porte au contrat virtuel, à l'acte dématérialisé. Pourtant le contrat, souvent verbal au quotidien, se concrétise encore pour la pl[...] -
Pratique actuelle du droit coutumier en Pays basque (La)
LAFOURCADE (Maïté) - 1999
Les neuf auteurs, venant des deux côtés des Pyrénées, font le point sur le droit coutumier basque – légalisé au Pays basque espagnol et subsistant à l'état d'usage au Pays basque français – face à l'[...] -
Frontière des origines à nos jours (La)
LAFOURCADE (Maïté) - 1998
La notion, riche et complexe, de frontière a donné lieu à des interprétations fort diverses dont cet ouvrage se fait l'écho à travers deux axes. Le premier envisage la notion de frontière et quelques[...] -
Frontière franco-espagnole (La)
LAFOURCADE (Maïté) - 1998
Les huit contributions visent à éclairer quelques aspects de la frontière franco-espagnole, à la fois lieu de conflits entre deux états voisins, mais aussi lieu de collaboration entre les populations[...] -
Faculté de Droit de Bordeaux (1870-1970) (La)
MALHERBE (Marc) - 1996
Fondée en 1870 et intégrée en 1970 à l'Université de Bordeaux I, la Faculté de Droit de Bordeaux a connu une existence séculaire. Son histoire n'est pas seulement celle de l'enseignement du droit, ni[...] -
Droit social à l'épreuve du revenu minimum d'insertion (Le)
BADEL (Maryse) - 1996
Préface de Jean-Pierre Laborde. Cet ouvrage examine la mise à l'épreuve par le R.M.I. des moyens du droit social. Puis l'auteur mène une réflexion sur le renouvellement des fins du droit social.[...] -
Droits de l'être humain sur son corps (Les)
ARNOUX (Irma) - 1995
Préface de Jean-Marie AUBY. Cet ouvrage s'adresse à tous ceux qui s'intéressent aux problèmes posés par l'utilisation des progrès de la biologie et de la génétique et aux débats qui ont abouti aux lo[...] -
Oies sauvages. Mémoires d'une famille irlandaise réfugiée en France (1691-1914) (Les)
CLARKE de DROMANTIN (Patrick) - 1995
À partir des mémoires de la famille Clarke de Dromantin, une de ces familles jacobites, l'auteur a pu retracer le long cheminement de l'insertion sociale en France de trois frères réfugiés respective[...]